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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PUMPART SYSTEM
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TUBAIRSEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUBAIRSEC
PUMPART SYSTEM, SAS

Numéro de dépôt :
3970652
Date de dépôt :
21/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2022
TUBAIRSEC de PUMPART SYSTEM

Présentation de la marque TUBAIRSEC

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PUMPART SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TUBAIRSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PUMPART SYSTEM domicilié(e) 5 RUE MARCEL ALLEGOT - 92190 - MEUDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 945 596 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUMPART SYSTEM, M. XAVIER SUTTY domicilié(e) 5 RUE MARCEL ALLEGOT - 92190 - MEUDON - France.

La marque TUBAIRSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUBAIRSEC est expirée depuis le 21 décembre 2022.

PUMPART SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : SQUEEZAIRLESS , TUBEASY , TUBADS , STABIPACK , SQUEEZE'N AIRLESS , PUMPART SYSTEM , PUMPART SYSTEM , ECO-AIRLESS , TUBAIRFREE ,


PUMPART SYSTEM, SAS - 5 RUE MARCEL ALLEGOT - 92190 - MEUDON - France - SIREN 493945596


PUMPART SYSTEM, M. XAVIER SUTTY - 5 RUE MARCEL ALLEGOT - 92190 - MEUDON - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;

Récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques.